Présentation

Les missions d’Océanopolis Acts

L’océan mondial, avec son gigantesque volume d’eau, fournit des services essentiels au maintien de la vie sur Terre. Il a un rôle de régulation et de contrôle des grands systèmes naturels, et modère les fluctuations du climat qui seraient beaucoup plus rapides et intenses si elles n’étaient régies que par l’atmosphère. Recouvrant plus de 70 % de la surface du globe, l’océan absorbe environ un tiers des émissions de dioxyde de carbone et 93 % de l’excès de chaleur générés par les activités humaines ! Il est également le premier fournisseur net d’oxygène de l’atmosphère avec plus de 50 % produit par le plancton végétal et les algues.

Que ce soit dans le domaine de l’alimentaire, de la santé, du tourisme ou de l’énergie, l’océan offre d’immenses potentialités qui, si elles sont gérées durablement, représentent une opportunité de croissance dite « bleue ».

Cette progressive et inévitable inflexion de la trajectoire humaine vers l’océan nécessite un considérable effort de connaissance. Une connaissance construite et partagée par tous, alimentant des prises de décision compatibles avec une vraie et longue durabilité planétaire.

 

Le Conseil d’Administration règle, par ses délibérations, les affaires d’Océanopolis Acts comme présenté́ dans ses statuts. Notamment :

○ Il adopte le rapport d’activité qui lui est présenté annuellement.

○ Il vote, sur proposition du Président, le budget et ses modifications.

○ Il reçoit, discute et approuve les comptes de l’exercice clos qui lui sont présentés par le trésorier avec pièces justificatives à l’appui.

○ Il autorise les actes et engagements dépassant le cadre des pouvoirs propres du Président, notamment toute modification des statuts ou dissolution du Fonds de dotation.

○ Il accepte les dons et les legs et autorise, en dehors de la gestion courante, les acquisitions et cessions de biens mobiliers et immobiliers, les marchés, les baux et les contrats de location, la constitution d’hypothèques et les emprunts ainsi que les cautions et garanties accordées au nom du Fonds de dotation.

○ Il peut choisir d’accepter ou de refuser un don (financiers, legs, en nature…) s’il considère que la nature ou l’objet de la personne morale et/ou physique réalisant le don n’est pas en accord avec l’éthique d’Océanopolis Acts.

○ Il procède selon sa décision et indépendamment de toute obligation vis-à-vis du mécène à l’affectation des dons en fonction des objectifs et plans d’actions validés par les instances de décisions (A.G, C.A, bureau) du Fonds. Un mécène peut orienter son soutien sur une des trois missions d’action du Fonds de dotation mais en aucun cas intervenir dans le choix des structures bénéficiaires.

○ Il reste libre de tout engagement budgétaire et contractuel. Une action de mécénat ne peut entrainer de dépendance ou de contrepartie du Fonds de dotation au profit du mécène.

○ Il procède au renouvellement du commissaire aux comptes et de son suppléant.

○ Il fixe, le cas échéant, les conditions de recrutement et de rémunération du personnel.

○ Il désigne ses représentants admis à participer à l’administration des organismes à but non lucratif qu’il soutient ou à effectuer des missions d’audit au sein de ces derniers.

○ Il est tenu informé par le Président de tout projet de convention engageant le Fonds de dotation et délibère sur les conventions entrant dans le champ de l’article L.612-5 du code de commerce ; dans ce cas, il se prononce hors la présence de la personne intéressée.

TRANSPARENCE DE LA GESTION

Le rapport d’activités est à la disposition du public dans son intégralité sur le site internet du Fonds de dotation. Il est également envoyé sous forme papier à toute personne qui en fait la demande. Les donateurs et les mécènes du fonds de dotation reçoivent le rapport avec les comptes. Les comptes du Fonds de dotation sont contrôles et certifiés par un expert-comptable et un commissaire aux comptes.